Voilà ce qu'un ami m'a demandé hier : quelle différence entre calomnie et diffamation? Il était d'ailleurs parfaitement légitimé à se poser la question, la réponse étant loin d'être claire à la seule lecture des textes de loi, dont je vous donne copie:

Art. 173 CP : DiffamationArt. 174 CP : Calomnie
Celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon, sera, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus.Celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité, sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.


I. Ce que le droit veut protéger par ces dispositions:

Le droit veut garantir à chaque personne qu'elle ne sera pas considérée (à tort du moins) comme une personne méprisable.

II. Qui peut être atteint?



"Personne" s'entend ici aussi bien comme une personne physique qu'une  personne morale (sociétés, associations, etc.). Le Tribunal fédéral considère à cet égard que le jeune âge d'un enfant (voire son incapacité de discernement) ne font pas obstacle à sa protection. En revanche, l'Etat en tant que tel n'est pas visé par ces dispositions (ce qui n'empêche pas ses employés d'être eux-mêmes protégés en tant que tels).

Les tribunaux admettent en outre qu'il n'est pas nécessaire que la personne soit "nommément désignée". Il suffit que l'on puisse la reconnaître. Le fait de viser une communauté de personnes ("Les astronautes sont des menteurs") ne tombe pas sous le coup des art. 173 / 174 CP.


III. La notion d'"atteinte à l'honneur":
 
On ne cherche pas à réprimer n'importe quels propos, car tous ne sont pas constitutifs d'une atteinte à l'honneur. Que protège-t-on, alors ? me demanderez-vous. Eh bien seuls sont protégés l'honneur personnel, la réputation et le sentiment d'être une personne honorable (un "bonus vir" en latin). En d'autres termes, jeter sur une personne le sentiment qu'elle est méprisable en tant que telle (et non eu égard à sa fonction ou son métier) est interdit.

Jeter sur quelqu'un le soupçon qu'il commet un adultère est attentatoire à l'honneur (lisez l'article de Sébastien Fanti sur son blog). Relevons à cet égard qu'il n'est pas nécessaire que l'accusation soit formelle : "Cet homme ment sans arrêt"; il suffit de jeter le soupçon: "Il est probable que cet homme mente souvent".

IV. Le Tiers:

Les propos doivent être tenus en présence d'un tiers, à défaut de quoi le caractère public nécessaire à ces infractions n'est pas donné. Est un tiers, en principe, toute personne qui n'est ni l'auteur des propos, ni le destinataire. Les tribunaux y ajoutent que le tiers  ne peut être une autorité, un enfant vis-à-vis de ses parents ou les parents de la victime. Certains tribunaux cantonaux préconisent une interprétation plus large, mais je ne rentrerai pas dans les détails.

V. Le propos est-il attentatoire à l'honneur?

Il est nécessaire de se livrer à une interprétation objective: comment une personne victime des propos tenus par l'auteur devait-elle les comprendre au regard des circonstances?

Les tribunaux jugent que de petites piques jetées ci et là peuvent conduire à dresser un portrait haïssable de la victime, réalisant ainsi une atteinte à l'honneur.

En outre, lorsque vous lisez un journal de boulevard (ou "de carnaval" selon la Cour de cassation fribourgeoise), vous devez corriger vous-mêmes les "excès de langage", "surpris que vous seriez de ne pas y trouver quelques petites méchancetés" (BJP 1990 No 710).

VI. La différence entre Calomnie et diffamation

Nous touchons au terme de cet article et vous vous dîtes peut-être que j'aurais pu me contenter de répondre à la question qui m'était posée.

Eh bien... La vérité est que, pour un observateur, j'ai déjà répondu en graissant la différence dans les textes légaux. La calomnie est réalisée lorsque l'auteur connaît la fausseté de ses allégations. Il ne suffit pas à cet égard qu'il en envisage la fausseté, il doit la connaître. Le dol éventuel ne suffit donc pas (lorsque vous commettez une infraction par dol éventuel, cela signifie que vous vous êtes accommodé du risque que l'infraction soit commise sans être pourtant déterminé à la commettre). Ainsi, celui qui envisage la possibilité que ses allégations soient fausses ne connaît pas leur fausseté au sens de la loi. Il commet donc une diffamation et non une calomnie.

Cette exigence justifie une peine plus sévère à l'art. 174 CP (3 ans de privation de liberté au plus) qu'à l'art. 173 CP (180 jours-amende au plus).

Finalement... Ce n'était pas une question si délicate... Encore que je n'aurais pas répondu avec certitude sans avoir auparavant consulté les décisions des tribunaux.

Pour Approfondir:

VII. La véracité des propos tenus:

Cette hypothèse n'est envisageable que dans le cas de la diffamation, puisque la Calomnie, par définition, suppose des allégations fausses.

La loi permet d'exclure toute peine pour l'accusé s'il prouve que ses allégations sont vraies ou qu'il a de bonne raisons de les croire vraies (chiffre 2 de l'art. 173 CP). Il faut nuancer cette affirmation. En effet, les tribunaux condamnent celui qui propage des allégations, même vraies, si elles ont pour seul but de nuire à l'honneur de la victime. Révéler, par exemple, que la victime fait l'objet d'une poursuite (arrêt valaisan du 12 janvier 2000) porte une atteinte à l'honneur.

A noter en outre que la diffusion de propos diffamatoires est également diffamatoire (cela vaut également pour la calomnie).

Plus d'informations sur la preuve de la véracité des allégations et la possibilité de prouver sa bonne foi, voir ce billet récent: Diffamation: Véracité des Allégations et Preuve de la bonne Foi

VIII. Diffamation / Calomnie contre un mort ou un absent:

Selon l'art. 175 CP, la personne qui décède ou  est déclarée absente est protégée contre la diffamation et la calomnie jusqu'à 30 ans après le jour de son décès ou de sa déclaration d'absence (prononcée par le juge lorsqu'une personne disparaît dans des circonstances telles que la mort apparaît comme la seule possibilité, art. 35 CC).

Les proches du défunt ou de l'absent sont alors investis du droit de porter plainte.

IX. Ecrit / langage / image?

L'art. 176 CP prévoit qu'à la diffamation et à la calomnie verbales sont assimilées l'écrit, l'image, le geste ou tout autre moyen (exemples: exhibition du postérieur ou crachat à terre).

X. Par rapport à l'injure

Réglée par l'art. 177 CP, l'injure est subsidiaire aux infractions ci-dessus. Autrement dit, si l'auteur peut être réprimé pour calomnie ou diffamation, l'injure n'entrera pas en ligne de compte. Elle vise à réprimer une atteinte à l'honneur résultant d'une attitude, d'une formule ou d'un jugement méprisants. L'auteur doit avoir conscience et volonté d'énoncer un jugement de valeur objectivement injurieux (TF, 05.04.1995, RJJ 1995 p. 70, cité in Code pénal annonté 2007).
L'injure ne requiert pas la présence d'un tiers. Elle vise, par exemple, le cas du motocycliste, mécontent et verbalisé,  qui vient d'emprunter la passerelle de l'école de médecine au guidon de sa grosse cylindrée au mépris de l'interdiction faite aux véhicules motorisés d'y circuler. Mécontent, ai-je dit, il traite le contractuel de mongol, de parasite, de lavette ou de psychopathe alors que personne ne peut l'entendre car ils sont seuls. Il s'agit-là d'insultes seulement réprimées par l'art. 177 CP, puisque le caractère public nécessaire aux art. 173 et 174 CP fait défaut (ces insultes sont tirées de cas réels).

Comme pour les précédentes infractions, l'injure peut également résulter du geste.



Il reste toutefois une porte de sortie pour celui dont les propos ont été directement provoqués par un comportement répréhensible de l'injurié (art. 177 al. 2  CP), en ce sens que le juge pourra exempter l'accusé de toute peine. A noter que le texte légal parle de "délinquant" (qui commet un délit) alors qu'il faudrait parler de "contrevenant" (qui commet une contravention), puisque l'art. 177 CP est une contravention (pas de peine privative de liberté).

Une deuxième porte de sortie, offert par l'alinéa 3 du même article, se présente au juge si l'injurié a immédiatement riposté. Faisant usage de son pouvoir d'appréciation il pourra exempter les deux contrevenants (et non "délinquants") de toute peine, ou l'un d'eux seulement.

Enfin, pour conclure, la jurisprudence admet que l'auteur peut prouver la véracité de ses propos, de la même manière qu'à l'art. 173 ch. 2 et 3 CP, impliquant une renonciation à la fixation d'une peine. Cette circonstance ne profitera en revanche pas à celui qui avait pour seule intention de nuire et doit, en outre, porter sur un fait précis et non abstrait.